Le site www.fitasc.com est édité par :
Dénomination : F.I.T.A.S.C. - Fédération Internationale de Tir aux Armes Sportives de Chasse
Forme juridique : Association internationale
Siège social : 10, Rue Mederic 75017 Paris FRANCE
Téléphone : 33.(0)1.42.93.40.53
Fax : 33.(0)1.42.93.58.22
Email : fitasc@fitasc.com
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
Les marques, logos, signes ainsi que tous les contenus du site (textes, images, son...) font l'objet d'une protection par le Code de la propriété intellectuelle et plus particulièrement par le droit d'auteur.
L'utilisateur doit solliciter l'autorisation préalable du site pour toute reproduction, publication, copie des différents contenus. Il s'engage à une utilisation des contenus du site dans un cadre strictement privé, toute utilisation à des fins commerciales et publicitaires est strictement interdite.
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions.
La FITASC ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site www.fitasc.com, et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.
La FITASC ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu'une perte de marché ou perte d'une chance) consécutifs à l'utilisation du site.
Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l'espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. La FITASC se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
Le site www.fitasc.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d'autres sites, mis en place avec l'autorisation de la FITASC. Cependant, la FITASC n'a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n'assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
Tout lien externe pointant vers le site www.fitasc.com doit faire l'objet d'une autorisation préalable et écrite de la FITASC.
Le site www.fitasc.com collecte des données personnelles dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et de la loi Informatique et Libertés.
Pour plus d'informations sur le traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.
Pour plus d'informations sur l'utilisation des cookies, veuillez consulter notre Politique des cookies.
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de contestation ou de litige, les tribunaux français seront seuls compétents, et plus particulièrement les tribunaux de Paris.
Pour toute question concernant les mentions légales, vous pouvez nous contacter :
Par email : fitasc@fitasc.com
Par téléphone : 33.(0)1.42.93.40.53
Par courrier : F.I.T.A.S.C. - 10, Rue Mederic 75017 Paris FRANCE
© 2025 F.I.T.A.S.C. - Tous droits réservés